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Marques déposées par la société EARL ROGER COMBE ET FILLES
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L'OUSTAU FAUQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OUSTAU FAUQUET
EARL ROGER COMBE ET FILLES, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93457528
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2023

Présentation de la marque L'OUSTAU FAUQUET

Déposée le 26 février 1993 par la société EARL ROGER COMBE ET FILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OUSTAU FAUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société EARL ROGER COMBE ET FILLES domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 938 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROGER COMBE ET FILLES domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque L'OUSTAU FAUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OUSTAU FAUQUET est expirée depuis le 26 février 2023.

EARL ROGER COMBE ET FILLES a également déposé les autres marques suivantes : LE SECRET , LE FAUQUET , SECRET DE LA BARRIQUE , LES CEPS D'OR , LE POETE , TRESOR DU POETE , CUVEE CIGALOUN , LE BLANC , LES MUSES


EARL ROGER COMBE ET FILLES, E.A.R.L. - DOMAINE LA FOURMONE - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255938


EARL ROGER COMBE ET FILLES - DOMAINE LA FOURMONE - 84190 - VACQUEYRAS - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227553 - Publication au BOPI 2002-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593525 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522363 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20

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